top of page

Mentions légales

EDITEUR du Site
 

Ponstyl SASU au Capital de 1000€

14 rue rabelais 92170 Vanves

RCS Nanterre 840067854 00017 

TVA FR14 840067854


Directeur de la publication : Gaëlle Daireaux

web@ ponstyl.com

HEBERGEUR
 

Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034

​​​

​Exception faite de l'onglet "Vente de tirages d'art"où PONSTYL SASU intervient comme plateforme de mise en relation clients / photographes. La galerie Fineart est éditée par Gaëlle Daireaux, 14 rue Rabalais, photographe auteur immatriculé 507744639 00067. 

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

 

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.​​

LIENS HYPERTEXTES

 

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur.

L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

bottom of page